IMPORTANT: En prenant possession ou en installant ce logiciel en monoposte ou en rseau, selon le cas, vous reconnaissez tre lis par les termes du prsent contrat d'utilisation ENERDIS.
 
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES ET CONDITIONS CONTENUS DANS CE CONTRAT, RETOURNEZ IMMEDIATEMENT CE PRODUIT ET LA DOCUMENTATION ASSOCIEE  POUR ETRE REMBOURSE. AUCUN REMBOURSEMENT NE POURRA AVOIR LIEU SI LE PRODUIT EST INCOMPLET OU PRESENTE DES DOMMAGES.
 
LICENCE: Vous avez le droit non-exclusif d'utiliser le programme ci-joint sur un seul ordinateur  la fois (*). Vous pouvez raliser une seule copie du programme, sous une forme lisible par l'ordinateur, pour archivage. Vous devez reproduire et inclure la notice de copyright dans votre dossier archiv. Vous ne devez pas transfrer lectroniquement le programme sur un rseau, sauf si au pralable vous avez acquis une licence rseau auprs de ENERDIS. Vous ne devez pas distribuer de copies du logiciel ou de la documentation, en totalit ou en partie,  une autre personne sans le consentement crit de ENERDIS.
VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER, COPIER, MODIFIER OU TRANSFERER LE PROGRAMME OU LA DOCUMENTATION OU TOUTE COPIE, COMPLETE OU PARTIELLE, AUTREMENT QUE SPECIFIE DANS CE CONTRAT.
 
TRANSFERT: Vous pouvez transfrer le programme et la licence  une autre personne, si cette dernire accepte les termes et conditions de ce contrat. Si vous transfrez votre programme, vous devez livrer la documentation avec le logiciel et dtruire toutes les copies du logiciel et de la documentation en votre possession. 
 
DROIT D'AUTEUR: Le logiciel est la proprit de ENERDIS et est protg par les dispositions du code de la proprit industrielle et des traits internationaux rgulirement ratifis par la FRANCE. Par consquent, vous devez traiter ce logiciel et son contenu comme toute uvre de l'esprit protg par le droit d'auteur.

LIMITES DE LA GARANTIE: ENERDIS garantit au possesseur de la licence le support sur lequel a t enregistr le logiciel, contre tout dfaut matriel et de ralisation pendant une dure de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date d'achat mentionne sur le bordereau de livraison ou ticket de caisse. Une preuve d'achat sera exige pour appliquer ces conditions de garantie. La dtrioration du support  la suite d'une utilisation anormale, d'un stockage non appropri ou de la prsence d'un virus dans l'ordinateur de l'utilisateur ne sera pas pris en charge dans le cadre de la garantie. 
LE PROGRAMME EST FOURNI " TEL QUEL " SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. Etant donn la diversit des conditions et des matriels sous lesquels le programme peut tre utilis, ENERDIS ne garantit pas que le programme fonctionne sans risque d'interruption ou d'erreur dans un environnement particulier et comprend toutes les fonctionnalits spcifiques qui correspondraient aux besoins de l'utilisateur.
 
EN AUCUN CAS, ENERDIS ne sera responsable de tout dommage, y compris les pertes de profits, les pertes de sauvegarde ou autre incident ou dommages consquents, se produisant dans le cas d'une mauvaise utilisation de ce programme. Le seul recours pour le possesseur de la licence dans le cas d'un dfaut de matriel est limit au remplacement du logiciel. En aucun cas, la responsabilit ENERDIS ne dpassera le montant du prix d'achat du logiciel vendu seul.
 
ACCORD: Vous reconnaissez avoir lu et compris ce contrat, et vous tes d'accord sur les termes et conditions. Vous admettez galement que ceci annule tout prcdent contrat, verbal ou crit, et toute autre communication entre les parties concernant ce contrat.
 
TERME: En cas de violation du prsent contrat, vous devrez dtruire ou retourner le programme, la documentation et toutes les copies, compltes ou partielles et sous toutes les formes, reues ou non de ENERDIS.
 
RESILIATION: Le prsent contrat reste en vigueur jusqu' sa rsiliation. Il sera rsili sans pravis par ENERDIS au cas o vous ne vous conformeriez pas aux termes du prsent contrat. En cas de rsiliation vous devez immdiatement retourner  ENERDIS tous les exemplaires du logiciel que vous dtenez ainsi que la documentation.
Si vous avez des questions concernant ce contrat, veuillez contacter ENERDIS.

(*)  Dans le cas d'une licence multipostes, ce droit d'utilisation simultane est port  12. Dans le cas d'une licence d'tablissement, ce droit d'utilisation simultane est illimit dans le mme tablissement.
